sabrydemarseille

Legislation En Matiere De Transport

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Salut à tous

Je voulais savoir si un animateur qui a 2 ans de conduite accompagnée et qui a réussi l'examen du permis de conduire depuis 4 mois ( c'est à dire un apprenti A) peut conduire et transporter des enfants dans un minibus " traffic" de 8 places.

Je pense que Olivier doit détenir la réponse :D

Merci

:bye: :bye: :bye:

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:D hello,

moi je condui le mini bus mai j'ai 2 ans 1/2 de permis, je me demande s'il n'en fau pas deux!!

bye

Merci

J'attend quand même une réponse sûre

lol

Merci encore

Modifié par sabrydemarseille

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pas forcémment. en fait, selon le code de la route, tu as le droit vu que c'est un véhicule de catégorie B. Cela dépend en fait de l'assurance du véhicule. La plupart demandent en effet 2 ans de permis, certains exigent même 21 ans.

Certains assureurs en revanche n'ont pas cette clause particulière dans leur contrat. (c'est le cas je crois de la maif). Faut se renseigner au niveau de l'assureur pour savoir.

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En plus de la question de l'assureur dont a parlé Nico, il y a aussi le problème du loueur. Pour être franc, je n'en connais pas qui autorise la location d'un minibus en-dessous des 21 ans et 2 ans de permis minimum. Après, il y a toujours moyen de négocier mais le loueur applique une surtaxe dans ce cas, et je ne suis pas sûr que ton organisateur appréciera :D

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En plus de la question de l'assureur dont a parlé Nico, il y a aussi le problème du loueur. Pour être franc, je n'en connais pas qui autorise la location d'un minibus en-dessous des 21 ans et 2 ans de permis minimum. Après, il y a toujours moyen de négocier mais le loueur applique une surtaxe dans ce cas, et je ne suis pas sûr que ton organisateur appréciera :D

Oui mais le minibus appartient à l'association

Donc en gros, si on est à la maïf, c'est bon? c'est ça?

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Donc en gros, si on est à la maïf, c'est bon? c'est ça?

Euh, en gros, si tu veux être bien sûr, tu appelles la maif directement, comme ça ils te répondront en fonction du contrat souscrit pour le véhicule en question :idee:

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Euh, en gros, si tu veux être bien sûr, tu appelles la maif directement, comme ça ils te répondront en fonction du contrat souscrit pour le véhicule en question :idee:

Non mais j'ai demandé ça sans savoir si c à la maÏf que nous sommes.

Sinon, olivier, tu confirmes que mis à part l'assureur, rien n'empêche un nouveau permis de conduire ce type de véhicule avec des enfants à l'intérieur?

Merci

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Invité Elodie (Invité)

Bonjour,

Je fais remonter ce sujet ... Lorsque des animateurs conduisent des véhicules 9 places lors de séjours itinérants, y a-t-il une législation concernant une éventuelle obligation d'avoir un conducteur de secours...

Je m'explique: est-il possible par exemple de partir à deux animateurs (dont un directeur) avec deux véhicules? ou est-il obligé d'y avoir un animateur en plus pour palier à un éventuel coup de fatigue de l'un des deux anims (voire meme cas de blessure...) ?

Merci d'avance (et s'il existe un texte, merci de me donner la référence...)

Elodie

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non, pas de texte pour cela. Tu peux conduire avec un anim par minibus.

2 c'est mieux mais c'est rare.

apreès c'est du bon sens, sur de long trajet, faire une pose toute les 2-3h de conduites

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Invité Invité

Salut,

Le minibus doit comprendre, en plus de l'anim conducteur, un anim acompagnteur qui s'occupe du groupe durant le voyage. :bigemo_harabe_net-01:

Ha bon, et tu peux préciser quel arrêté ou article de législation précise ce que tu dis.

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Invité Invité

Ce texte n'existe pas à ma connaissance.

En effet.

En matière de transport, il faut se référer.... au code de la route. Etonnant hein!

Et j'ai pas souvenir que le code de la route impose 2 adultes à chaque trajet dans un véhicule. Ou alors j'suis en infraction tous les matins quand je pars bosser

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