Bonjour à tous!

Je suis directeur stagiaire et j'ai une question portant sur la réglementation. je voulais savoir s'il était autorisé de construire des cabanes dans les forets pour des CLSH.

Il me semble que cette activités n'est plus autorisée.

Qu'en pensez vous?

Je n'ai pas eu d'écho concernant une telle interdiction.

Personnellement je ne connais rien dans la règlementation qui interdise la construction de cabanes en forêt.

C'est peu être simplement une directive de la mairie qui t'emploie ou un arrêté municipal ?

Le plus simple est peut être de vérifier l'information auprès de la D.R.D.J.S ou de ta mairie.

La réglementation n'est pas vraiment sur les cabanes, mais sur les lieux ou tu les fait, les materiaux que tu utilise, et les outils dont ils peuvent ou non disposer.

Ex: tu peut leur faire construire une cabane en attachant avec de la ficelles des branches de bois mort que tu ajustera a la bonne taille s'ils sont tous petits, ou que tu les autorisera a couper tu les juge assez grands et que tu surveille bien, sur un terrain avec l'accord de la mairie et/ou du propriétaire, mais tu ne les laisseras pas déboiser la foret du voisins a coup de tronconneuses sans avoir demander l'avis du voisin ( ok, je sais c'est une question de logique, mais toutes les vérités sont bonnes a dire, non?)

Le plus simple est encore de le faire dans une forêt domaniale (propriété de l'Etat), s'il y en a une à proximité. Tu ne chercheras pas cent sept ans le propriétaire: il suffira de demander l'autorisation à l'ONF.

Lors de mon perfectionnement BAFA, on a fait une activité de ce type, alors esperons que cela autorisé sinon ca serai le comble. Tout en gardant quand même en tête de préserver l'endroit en ne coupant pas tout et n'importe quoi.

Que ce soit dans le jardin, dans les bois ou dans notre chambre, on a tous ou presque un jour fait une cabane... Si les politicien commence à se pencher là dessus, ça va vite devenir comique... mais au moins ils serviront à détendre l'athmosphère... c'est déjà poas si mal...

Non franchement, rien de tout ça au niveau légal et ce serait carrémment ridicule...

Par contre il faut faire attention où on les faits maintenant les 3/4 des forets sont privées!!

Alors attention au proprio pt etre qu'il aimera pas trop!!

Par contre il y a restrictions pour ce qui est de dormir dans les cabanes. Je ne connais pas la réglementation exacte, mais il me semble qu'on ne peut pas dormir dans une cabane faite par les enfants plus d'une nuit ou deux.

J'ai cherché dans mes docs sur la réglmentation et je n'ai pas trouvé d'interdiction ou de limitation des nuitées dans une cabane faite par les enfants. Peut-être s'agit-il d'une instruction JS départementale ?

Le décret du 3 mai 2002 relatif à la protection des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, parle surtout des conditions d'hébergement en dur. Si on considère que la nuit en cabane rentre dans le cadre d'un loisir itinérant, on rentre dans un vide juridique total puisqu'aucun texte ne parle de cette éventualité.

Les seules règles applicables au couchage dans les centres de vacances concernent l'espacement entre les lits, la non utilisation de lits superposés pour les moins de 6 ans, le cubage d'air de la chambre et la distinction des locaux entre filles et garçons. Si la nuit dans la cabane respecte à peu près cette réglementation (étant entendu que vous n'allez de toute façon pas installer de lits dans la cabane !), il ne devrait pas y avoir de problème.

Et puis, si la cabane était si dangereuse que ça, on interdirait complètement tout couchage : il n'y aurait pas de limitation à une ou deux nuits.

Ah, ça y est, je le tiens ce maudit texte !

Instruction n°00-080 J.S. du 12 mai 2000 :

Les refuges ne peuvent servir d'accueil permanent pour les séjours de mineurs. Seuls les séjours de 2 ou 3 nuits maximum sont autorisés lors de camps itinérants

Sauf que tu me diras qu'un refuge n'est pas une cabane et que ça ne répond pas à ta question. C'est sûr, mais tu as au moins un premier début de réponse !

A mon avis, par extension, ça doit s'appliquer aux cabanes... enfin c'est ce que je concluerais en tant que directrice, en l'absence de texte clair.

A mon avis, par extension, ça doit s'appliquer aux cabanes... enfin c'est ce que je concluerais en tant que directrice, en l'absence de texte clair.

Si j'étais toi, je ne ferais aucune "extension" personnelle des textes de loi... En l'absence de texte clair, je poserais plutôt mes questions à une ddjs (et par fax histoire d'avoir une trace écrite). Ouvrons les parapluies, ouvrons les parapluies... :ange:

Ca ne peut pas s'appliquer aux cabanes puisque les cabanes ne sont pas déclarées officiellement comme des refuges... Pour exister, un refuge doit satisfaire a certaines normes de sécurité. Une cabane n'existe pas juridiquement., elle n'est pas définie. Passer une nuit dans une cabane revient a passer une nuit a la belle etoile. c'est ce principe là qui s'applique.

Ok. Et dans le cas d'une nuit à la belle étoile, il y a des restrictions?

bah c'est du bon sens... "une zone non dangereuse". Si c'est pour une nuit seulement, c'est du bivouac, donc pas de législation camping. Au delà, faut se référer aux réglementations locales et aux autorisations particulières.