Centres De Vacances Assujettie À La Tva ?

[Invité Florent]

Bonjour,

J'aurai avoir confirmation sur une question que je me pose : est-ce qu'un centre de vacances (dépendant d'une association de loi 1901) est assujettie à la TVA notamment pour l'achat de fournitures, matériels divers, etc... ?

Merci d'avance pour les précisions que vous pouvez m'apportez.

Cordialement,

[Invité Noël]

Bonjour,

J'aurai avoir confirmation sur une question que je me pose : est-ce qu'un centre de vacances (dépendant d'une association de loi 1901) est assujettie à la TVA notamment pour l'achat de fournitures, matériels divers, etc... ?

Merci d'avance pour les précisions que vous pouvez m'apportez.

Cordialement,

Bien entendu. Comme tout acheteur de quoi que ce soit, une association sans but lucratif paye la TVA. La seule différence avec une société commerciale, c'est qu'une association ne récupère pas la TVA payée sur la TVA facturée, tout simplement parcequ'elle ne facture pas de TVA.

Ce qui est bien normal puisuqe comme son acronyme l'indiaque, la TVA est la "taxe sur la valeur ajoutée". Or une association n'a pas vocation à faire de la valeur ajoutée, de la marge. La seule valeur ajoutée non soumise à TVA et qui concerne nos activités est la masse salariale. Mais aussi, nous payons l'impôt sur les salaires que ceux qui font de la marge ne payent pas.

Notre statut associatif ne donne donc aucun avantage financier et ne saurait se réduire à une telle bassesse. Car en effet, on ne doit pas choisir un régime en fonction de sa situation fiscale. Ce serait là un calcul bien mesquin.

Soit tu optes pour un fonctionnement sans recherche de lucre, soit tu cherches à gagner de l'argent sur le dos des enfants. Tu as le droit de faire les 2 et des types qui utilisent les enfants pour s'engraisser sur leur dos, il y en a. Je me réserve le droit de les exécrer.

Mais si tu as choisi de t'occuper d'enfants pour des causes plus grandes, plus nobles que du fric, alors tu opteras pour un statut associatif et tu payeras la TVA comme tout le monde.

Noël